Mentions légales
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Informations sur le site web :
- Nom du site web.volvine.com
- Adresse du siège social ou de l'entreprise.
- Numéro de téléphone.0487244971
- Adresse e-mail de contact.wajihwajih-1@hotmail.com
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Informations sur l'entreprise :
- Raison sociale de l'entreprise.
- Forme juridique (SARL, SAS, etc.).
- Capital social (le cas échéant).
- Numéro d'identification (SIRET ou autre numéro d'enregistrement).
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Informations sur le responsable du site :
- Nom et prénom du dirigeant ou du représentant légal.
- Coordonnées du responsable.
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Hébergement :
- Nom de l'hébergeur du site web.
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- Numéro de téléphone de l'hébergeur.
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Informations légales relatives à la protection des données :
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Droits de propriété intellectuelle :
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Conditions générales de vente (CGV) :
- Conditions de vente qui régissent les transactions effectuées sur le site.
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Loi applicable et juridiction compétente :
- Indication de la loi applicable en cas de litige.
- Désignation de la juridiction compétente en cas de litige.
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Numéro d'identification à la TVA (le cas échéant).
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Registre du commerce et des sociétés (RCS) (le cas échéant).
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Numéro d'autorisation administrative (si nécessaire pour l'activité).
Il est essentiel de consulter un avocat spécialisé dans le droit de l'Internet ou le droit commercial pour vous assurer que vos mentions légales sont conformes à la législation de votre pays ou de la région dans laquelle vous exercez votre activité. Les exigences légales peuvent varier considérablement d'une juridiction à l'autre, et il est important de respecter toutes les lois applicables pour éviter des problèmes juridiques potentiels.